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Un immeuble de bureaux la nuit, vu depuis le carrefour, les traînées des phares au premier plan.
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Mentions légales

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Éditeur du site

Konvoice, [forme juridique à compléter] au capital de [à compléter].
Siège social : [à compléter].
Immatriculation : [registre et numéro à compléter].
Société du groupe [à compléter].
Numéro d’identification fiscale : [à compléter].
Courriel : [email protected].

Directeur de la publication

[à compléter], en qualité de représentant légal de Konvoice.

Hébergement

Le site konvoice.io est hébergé par [à compléter], dont le siège social se situe [à compléter]. Les données de la plateforme Konvoice sont hébergées dans l’Union européenne par défaut ; la liste des hébergeurs et des régions figure sur la page Conformité.

Activité réglementée

L’activité d’opérateur de communications électroniques est soumise à déclaration ou à licence auprès du régulateur de chaque pays où elle est exercée. Les autorités compétentes et les numéros de déclaration correspondants : [à compléter].

Propriété intellectuelle

La marque Konvoice, le logotype, la mascotte Naya, la charte graphique, les textes et les illustrations de ce site sont la propriété de Konvoice ou de ses concédants. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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